Ecocentre du Périgord
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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 12/08/2024

1. Objet des Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet https://college-les-rirochets.com (ci-après "le Site"), édité par le Collège Les Ricochets.

2. Informations légales

Propriétaires du site : Manuella Eon et Sidney Dubois
Adresse : [Adresse des propriétaires]
Téléphone : 06 66 25 98 26
Email : sidneydubois@gmail.com, ma_nue_est_la@yahoo.fr
Développeur : Maxime Zorloni - maxime.zorloni@outlook.fr - Techalchemy SI
Téléphone : 07 67 73 04 06
Hébergeur : OVH

3. Accès au site

L'accès au Site est gratuit. Toutefois, les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur.

4. Propriété intellectuelle

Le Site ainsi que son contenu (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par la législation française en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Manuella Eon et Sidney Dubois.

5. Données personnelles

Le Site ne collecte aucune donnée personnelle. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données les concernant en s'adressant directement aux propriétaires du Site via les coordonnées fournies.

6. Responsabilité

Les propriétaires du Site mettent à disposition des utilisateurs des informations aussi précises que possible. Cependant, ils ne sauraient être tenus pour responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations.

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7. Cookies

Le Site n'utilise pas de cookies à des fins de suivi des utilisateurs. Cependant, l'hébergeur du Site, OVH, pourrait utiliser des cookies à des fins techniques pour le bon fonctionnement de l'hébergement.

8. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de ces éventuelles modifications.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative à l'utilisation du Site, vous pouvez contacter les propriétaires du Site aux coordonnées suivantes :